Les sports à risque entraînent une réduction des prestations
Les personnes qui prennent trop de risques en faisant du sport doivent s'attendre à une réduction des prestations de la Suva d'au moins 50%. Cela vaut également pour les sauts acrobatiques à vélo.
La Suva considère les sports dangereux à haut risque comme des entreprises téméraires. En cas d'accident non professionnel dû à une telle entreprise téméraire, l'assurance réduit de moitié les prestations en espèces - dans les cas particulièrement graves, elle peut même les refuser totalement.
Une distinction est faite entre les risques absolus, pour lesquels il est impossible de réduire le danger à un niveau raisonnable - comme le base jump ou les courses de motocross - et les risques relatifs, pour lesquels le danger pourrait être réduit en agissant raisonnablement. Parmi ces derniers, la Suva cite l'exemple de l'alpinisme avec un mauvais équipement ou par mauvais temps, ou encore les vols en parapente dans des conditions de vent défavorables.
A l'occasion d'un arrêt du Tribunal fédéral, la Suva souligne qu'elle considère les sauts acrobatiques à vélo comme une entreprise téméraire. Les personnes qui font des sauts périlleux en l'air, qui tournent sur leur propre axe, qui retirent leurs mains du guidon ou leurs pieds des pédales ne sont pas entièrement assurées. Si les sportifs sont victimes d'un accident lors de telles figures ou de figures risquées similaires, la Suva réduit les prestations en espèces d'au moins 50 % - notamment les indemnités journalières et les prestations de rente. Elle suit ainsi une recommandation de la commission ad hoc "Sinistres" de la LAA, dont elle et d'autres assureurs-accidents sont membres. Le législateur a prévu des réductions en cas d'entreprise téméraire, afin que les payeurs de primes ne doivent pas payer intégralement pour des risques très élevés ou en cas de comportement incompréhensiblement fautif de la personne accidentée.
Sauts à risque
La recommandation de la commission ad hoc est motivée par un jugement du Tribunal fédéral de janvier 2015 concernant le dirt bike. Le tribunal définit ce sport comme une variante du cyclisme qui se pratique sur un terrain avec des collines artificielles comme de l'argile ainsi que d'autres obstacles. Des "jumps" sont effectués avec le vélo afin de pouvoir réaliser des figures aussi spectaculaires que possible dans les airs. Comme il n'est pas possible de réduire le risque à un niveau raisonnable, ce sport est considéré comme absolument risqué.
Avec respect et un bon équipement
Les courses de descente en VTT (downhill), y compris l'entraînement sur la piste de course, font également partie des entreprises téméraires absolues. Le VTT normal ou les sauts sans figures risquées sont en principe entièrement assurés. Ils sont considérés comme une entreprise téméraire relative - si nécessaire, l'assurance-accidents examine au cas par cas si les règles habituelles et les consignes de prudence ont été gravement enfreintes. Plusieurs facteurs sont généralement décisifs pour une réduction des prestations, comme un sportif mal équipé et totalement inexpérimenté sur un trail difficile.
