Assurez correctement vos sportifs amateurs !
La Suva paie souvent des accidents de loisirs qui sont en fait des accidents professionnels. En effet, dès qu'un sportif ou une sportive perçoit un salaire de son club, ce dernier serait responsable de l'assurance-accidents. Mais jusqu'à présent, peu de clubs ont conclu une assurance correspondante.
Il y a des sportifs professionnels qui peuvent à peine vivre de leur salaire. A l'inverse, il y a des sportifs amateurs qui gagnent vraiment beaucoup d'argent. Souvent, les salaires sont calculés sur la base de frais et d'autres indemnités, le plus souvent sans contrat. Les clubs sportifs qui versent des salaires, des frais ou des primes à leurs joueurs sont toutefois considérés comme des employeurs. En Suisse, l'employeur doit obligatoirement assurer ses employés contre les maladies professionnelles. Accident s'assurer et décompter les cotisations AVS.
Ainsi, si un footballeur amateur, qui reçoit des indemnités substantielles de son club, se casse la jambe, cela est considéré comme un accident du travail et ne peut pas être déclaré à la Suva comme un accident de loisirs. Or, jusqu'à présent, rares sont les clubs qui assurent leurs sportifs contre les accidents.
Clarifier sa situation en matière d'assurance
Entre-temps, tous les clubs sportifs sont toutefois informés de leur obligation de conclure une assurance-accidents. En effet, à l'automne 2015, la Caisse supplétive LAA a appelé par courrier toutes les associations à régler leur propre situation en matière d'assurance. Quiconque paie des salaires doit conclure une assurance-accidents. Le choix de l'assureur est libre. Si l'on ne sait pas si les indemnités versées doivent être considérées comme un salaire, il faut en discuter avec la caisse de compensation compétente.
La Suva examine de plus près les accidents de sport
Les spécialistes des sinistres de la Suva partent du principe que de nombreux accidents de sport sont mal déclarés. Ce qui ressemble à un accident de loisirs est en fait un accident de travail. C'est pourquoi, à l'avenir, la Suva Examiner de plus près les accidents de sport. En cas d'accident, la situation de la personne accidentée et de son club est examinée. Si la personne accidentée perçoit de son club des indemnités qui doivent être considérées comme un salaire, la Suva n'est pas tenue de fournir des prestations. L'accent est mis sur les sports dans lesquels des indemnités sont souvent versées. C'est le cas du football, du handball ou du hockey sur glace.
Texte : Regula Müller, SUVA
