{"id":22111,"date":"2023-10-23T06:50:05","date_gmt":"2023-10-23T04:50:05","guid":{"rendered":"https:\/\/news.save.ch\/?p=22111"},"modified":"2023-10-27T10:07:50","modified_gmt":"2023-10-27T08:07:50","slug":"transport-leerer-ungereinigter-gefahrgutverpackungen","status":null,"type":"post","link":"https:\/\/news.save.ch\/fr\/transport-leerer-ungereinigter-gefahrgutverpackungen\/","title":{"rendered":"Transport d'emballages de marchandises dangereuses vides et non nettoy\u00e9s"},"content":{"rendered":"
\"Emballages
Les emballages vides sont pr\u00e9par\u00e9s pour l'enl\u00e8vement. Depositphotos, M150photo<\/figcaption><\/figure>\n

Les r\u00e9cipients de marchandises dangereuses vid\u00e9s et non nettoy\u00e9s ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme simplement sans danger. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, une petite quantit\u00e9 de mati\u00e8re dangereuse est toujours pr\u00e9sente dans les emballages vid\u00e9s, de sorte que ces derniers continuent de pr\u00e9senter un danger potentiel. Si un r\u00e9cipient contenait par exemple un liquide inflammable, une atmosph\u00e8re explosive se trouve toujours \u00e0 l'int\u00e9rieur du r\u00e9cipient et peut \u00eatre enflamm\u00e9e par une source d'inflammation. Dans le cas d'un r\u00e9cipient ayant contenu une substance corrosive, le chargeur ou le d\u00e9chargeur risque de se blesser en manipulant ce r\u00e9cipient vide si des \u00e9claboussures de la substance adh\u00e8rent encore \u00e0 l'ext\u00e9rieur ou si le r\u00e9cipient n'est pas correctement ferm\u00e9.<\/p>\n

Les r\u00e9glementations relatives aux marchandises dangereuses d\u00e9finissent donc les conditions dans lesquelles les emballages de marchandises dangereuses vides et non nettoy\u00e9s peuvent \u00eatre transport\u00e9s. En principe, l'ADR (Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) stipule au point 4.1.1.11 que les emballages vides non nettoy\u00e9s de marchandises dangereuses sont soumis aux m\u00eames prescriptions \"que les emballages pleins, \u00e0 moins que des mesures appropri\u00e9es n'aient \u00e9t\u00e9 prises pour exclure tout danger\".<\/p>\n

Pour le transport d'emballages vides de marchandises dangereuses, l'ADR autorise une s\u00e9rie de variantes diff\u00e9rentes qui sont expliqu\u00e9es plus en d\u00e9tail ci-apr\u00e8s. En outre, lors du transport d'emballages vides de marchandises dangereuses, il ne faut pas oublier qu'ils tombent sous le coup de la l\u00e9gislation sur les d\u00e9chets lors de leur \u00e9limination et qu'il peut exister, en plus des prescriptions de transport, des exigences en mati\u00e8re de documentation et de marquage relevant de la l\u00e9gislation sur les d\u00e9chets.<\/p>\n

Variante 1 : exp\u00e9dition en tant que marchandises dangereuses sans application d'exemptions<\/h3>\n

La variante standard consiste \u00e0 transporter des emballages vides, non nettoy\u00e9s, comme s'il s'agissait de r\u00e9cipients remplis. Cela signifie que le v\u00e9hicule a les panneaux orange ouverts, que le chauffeur a un certificat de formation ADR et tout l'\u00e9quipement n\u00e9cessaire ainsi qu'un document de transport. Les emballages vides, non nettoy\u00e9s, doivent alors remplir les m\u00eames conditions que les emballages pleins :<\/p>\n

    \n
  • Ils doivent \u00eatre \u00e9tanches et ferm\u00e9s.<\/li>\n
  • Ils doivent comporter les \u00e9tiquettes de danger et le num\u00e9ro ONU de la derni\u00e8re mati\u00e8re de remplissage.<\/li>\n
  • Aucun r\u00e9sidu dangereux de mati\u00e8res dangereuses ne doit adh\u00e9rer \u00e0 l'ext\u00e9rieur.<\/li>\n<\/ul>\n

    La variante 1 d\u00e9crite est souvent utilis\u00e9e pour le transport de d\u00e9chets dangereux, o\u00f9 le chauffeur emporte non seulement des emballages remplis de d\u00e9chets dangereux, mais aussi des emballages vides non nettoy\u00e9s.<\/p>\n

    Les mentions requises dans le document de transport sont toutefois simplifi\u00e9es pour les emballages vides et non nettoy\u00e9s. Il n'est pas n\u00e9cessaire d'indiquer le nombre d'emballages vides ni de nommer pr\u00e9cis\u00e9ment la marchandise dangereuse. Selon l'ADR 5.4.1.1.6.2.1, les indications d\u00e9taill\u00e9es selon l'ADR 5.4.1.1. peuvent \u00eatre omises et remplac\u00e9es par l'indication sommaire \"Emballages vides contenant des r\u00e9sidus de ...\", suivie d'une liste des \u00e9tiquettes de danger (classe et danger subsidiaire) des emballages vides transport\u00e9s. Exemple : Emballages vides contenant des r\u00e9sidus de 3, 6.1, 8. Cette r\u00e9glementation s'applique \u00e0 la plupart des marchandises dangereuses, \u00e0 l'exception des explosifs (classe 1), des mati\u00e8res infectieuses (6.2) ainsi que des mati\u00e8res radioactives (classe 7).<\/p>\n

    En revanche, pour les emballages vides de marchandises dangereuses contenant des r\u00e9sidus de marchandises de la classe 1 et 6.2, toutes les indications selon l'ADR 5.4.1.1.1 sont requises, \u00e0 l'exception de la quantit\u00e9 totale de marchandises dangereuses selon la lettre f). Selon l'ADR 5.4.1.1.6.1, la description dans le document de transport doit en outre \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e par l'expression \"Vide, non nettoy\u00e9\" ou \"R\u00e9sidus de la derni\u00e8re mati\u00e8re contenue\". Ce type de documentation plus complexe est d'ailleurs \u00e9galement autoris\u00e9 pour tous les emballages de marchandises dangereuses vides et non nettoy\u00e9s, \u00e0 l'exception de la classe 7.<\/p>\n

    Il existe une facilit\u00e9 sp\u00e9ciale pour le retour d'emballages vides au fournisseur de la marchandise dangereuse. Dans ce cas, l'exp\u00e9diteur peut utiliser le document de transport de la livraison correspondante, supprimer les indications de quantit\u00e9 et les remplacer par l'expression \"retour \u00e0 vide, non nettoy\u00e9\" (voir ADR 5.4.1.1.6.2.3).<\/p>\n

    Variante 2 : transport facilit\u00e9 en application de l'exemption<\/h3>\n

    L'ADR 1.1.3.6 d\u00e9crit les exemptions en rapport avec les quantit\u00e9s transport\u00e9es par v\u00e9hicule (unit\u00e9 de transport). Dans le langage courant, cette exemption est connue sous le nom de r\u00e8gle des 1000 points (chaque conteneur de marchandises dangereuses compte pour des points de masse, le nombre total de points sur le v\u00e9hicule ne doit pas d\u00e9passer 1000).<\/p>\n

    Tant que les emballages n'ont pas contenu de marchandises dangereuses de la cat\u00e9gorie de transport 0 (ce qui est le cas pour la plupart des produits commerciaux), les emballages vides non nettoy\u00e9s rel\u00e8vent de la cat\u00e9gorie de transport 4. Pour les marchandises de la cat\u00e9gorie de transport 4, l'exemption selon le point 1.1.3.6 de l'ADR peut \u00eatre appliqu\u00e9e sans limite. Les emballages vides non nettoy\u00e9s ne contribuent donc pas aux points de masse sur le v\u00e9hicule, ce qui signifie qu'un v\u00e9hicule peut transporter autant d'emballages vides non nettoy\u00e9s qu'il le souhaite tout en appliquant l'exemption pr\u00e9vue au point 1.1.3.6 de l'ADR. Lorsque cette exemption est appliqu\u00e9e, le transport est exempt\u00e9 de nombreuses exigences d'un transport \"normal\" de marchandises dangereuses. Elle permet par exemple au v\u00e9hicule de transport de circuler sans panneau orange et sans l'important \u00e9quipement de transport de marchandises dangereuses (\u00e0 l'exception d'un extincteur de 2 kg) et au chauffeur de ne pas avoir besoin de certificat de formation ADR selon ADR 8.2.1.<\/p>\n

    Normalement, l'ADR 1.1.3.6 exige qu'un document de transport soit emport\u00e9 lors de l'application de cette exemption. En Suisse, il existe cependant un autre all\u00e8gement, valable uniquement au niveau national : SDR (RS 741.621), annexe 1, sous-section 8.1.2.1, let. a) : \"Les emballages vides non nettoy\u00e9s de la cat\u00e9gorie de transport 4, \u00e0 l'exception du num\u00e9ro ONU 3509, peuvent \u00eatre transport\u00e9s sans document de transport\".<\/p>\n

    Variante 3 : Exclusion de tout danger<\/h3>\n

    L'ADR 1.1.3.5 stipule que les emballages vides non nettoy\u00e9s ne sont pas soumis aux prescriptions de l'ADR \"si des mesures appropri\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 prises pour \u00e9liminer les dangers potentiels. Les dangers sont exclus si des mesures ont \u00e9t\u00e9 prises pour \u00e9liminer les dangers des classes 1 \u00e0 9\". Cette r\u00e9glementation est limit\u00e9e dans l'ADR aux emballages qui ont contenu des mati\u00e8res dangereuses des classes 2, 3, 4.1, 5.1, 6.1, 8 et 9. Malheureusement, l'ADR ne pr\u00e9cise pas quelles sont les mesures suffisantes pour exclure les dangers.<\/p>\n

    En Allemagne, cela a \u00e9t\u00e9 d\u00e9fini officiellement dans les directives d'application relatives aux marchandises dangereuses (RSEB). Selon les directives, un danger peut \u00eatre exclu si<\/p>\n

      \n
    • les emballages ne contiennent pas de vapeurs ou de r\u00e9sidus dangereux susceptibles d'\u00eatre lib\u00e9r\u00e9s,<\/li>\n
    • les emballages sont enti\u00e8rement vid\u00e9s ou le contenu r\u00e9siduel est neutralis\u00e9, li\u00e9, durci, polym\u00e9ris\u00e9 ou a subi une transformation chimique, et<\/li>\n
    • si aucun r\u00e9sidu dangereux n'adh\u00e8re \u00e0 l'ext\u00e9rieur de l'emballage.<\/li>\n<\/ul>\n

      Ces exigences signifient que l'exemption selon le point 1.1.3.5 de l'ADR est difficile \u00e0 mettre en \u0153uvre dans la pratique de l'entreprise, car les r\u00e9cipients vides devraient pour cela subir un processus de nettoyage ou d'inactivation. Or, ces efforts ne sont g\u00e9n\u00e9ralement pas rentables, simplement pour r\u00e9cup\u00e9rer des emballages vides usag\u00e9s dans l'exploitation.<\/p>\n

      Variante 4 : Transport d'emballages vides et non nettoy\u00e9s comme marchandises dangereuses<\/h3>\n

      Le num\u00e9ro ONU 3509 \"Vieux emballages, vides, non nettoy\u00e9s\" a \u00e9t\u00e9 introduit en 2015, notamment pour couvrir le transport d'emballages endommag\u00e9s et d'emballages dont la fermeture est manquante. De tels emballages endommag\u00e9s ou anciens ne remplissent plus les exigences d'un emballage fonctionnel selon ADR 4.1.1.1.<\/p>\n

      Ces emballages qui ne sont plus fonctionnels ne peuvent pas \u00eatre simplement pos\u00e9s sur la surface de chargement ou fix\u00e9s sur une palette avec un film r\u00e9tractable pour le transport, mais doivent \u00eatre emball\u00e9s de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re pour le transport. Sont autoris\u00e9s \u00e0 cet effet<\/p>\n

        \n
      • Emballages selon l'instruction d'emballage P003 en appliquant la disposition sp\u00e9ciale RR9,<\/li>\n
      • IBC selon l'instruction d'emballage IBC08 en appliquant la disposition sp\u00e9ciale BB3,<\/li>\n
      • Emballages de grande taille selon l'instruction d'emballage LP02 en appliquant la disposition sp\u00e9ciale LL1.<\/li>\n<\/ul>\n

        Ces emballages ne doivent pas \u00eatre soumis \u00e0 des \u00e9preuves de type au sens du 4.1.1.3. de l'ADR, mais ils doivent r\u00e9pondre aux prescriptions applicables en mati\u00e8re de construction d'emballages. Ils doivent notamment \u00eatre \u00e9tanches aux liquides, r\u00e9sistants \u00e0 la perforation et ferm\u00e9s herm\u00e9tiquement. Avant le remplissage et la remise au transport, chaque emballage doit \u00eatre inspect\u00e9 afin de s'assurer qu'il est exempt de corrosion, de contamination ou d'autres dommages. Les emballages pr\u00e9sentant des signes de r\u00e9sistance r\u00e9duite ne doivent plus \u00eatre utilis\u00e9s.<\/p>\n

        Les emballages usag\u00e9s ayant contenu des mati\u00e8res dangereuses liquides doivent \u00eatre emball\u00e9s dans des emballages rigides munis d'un moyen de r\u00e9tention (par exemple, un mat\u00e9riau absorbant). Les anciens emballages ayant contenu des mati\u00e8res dangereuses solides qui ne peuvent pas se liqu\u00e9fier \u00e0 la temp\u00e9rature de transport peuvent \u00eatre emball\u00e9s dans des emballages souples (par ex. big bags).<\/p>\n

        Lors de l'utilisation du num\u00e9ro ONU 3509, il convient de tenir compte en particulier de la disposition sp\u00e9ciale 663. Cette disposition impose une s\u00e9rie de restrictions suppl\u00e9mentaires concernant l'utilisation du num\u00e9ro ONU 3509 :<\/p>\n

          \n
        • Les r\u00e9cipients destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre reconditionn\u00e9s, r\u00e9par\u00e9s, entretenus ou r\u00e9utilis\u00e9s ne doivent pas \u00eatre transport\u00e9s sous le num\u00e9ro ONU 3509. Les r\u00e9cipients transport\u00e9s sous le num\u00e9ro ONU 3509 vont \u00e0 l'\u00e9limination ou dans un processus de recyclage des mat\u00e9riaux.<\/li>\n
        • Les r\u00e9cipients doivent \u00eatre en grande partie vides. Les emballages entam\u00e9s ou les marchandises p\u00e9rim\u00e9es ne doivent pas \u00eatre transport\u00e9s sous le num\u00e9ro ONU 3509.<\/li>\n
        • L'utilisation du num\u00e9ro ONU 3509 n'est autoris\u00e9e que pour les anciens emballages qui contenaient auparavant des marchandises dangereuses des classes 3, 4.1, 5.1, 6.1, 8 ou 9.<\/li>\n
        • Les emballages contenant des r\u00e9sidus de substances du groupe d'emballage I sont exclus<\/li>\n
        • Divers autres groupes de substances particuli\u00e8rement dangereuses sont exclus<\/li>\n
        • L'\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 des emballages usag\u00e9s n'\u00e9tant plus garantie, les r\u00e9cipients portant l'\u00e9tiquette de danger 5.1 (mati\u00e8res comburantes) ne doivent pas \u00eatre emball\u00e9s ensemble avec d'autres emballages usag\u00e9s (sinon, il y a un risque aigu d'incendie).<\/li>\n
        • Une proc\u00e9dure de tri document\u00e9e doit \u00eatre \u00e9tablie sur le lieu de chargement afin de garantir le respect des prescriptions.<\/li>\n<\/ul>\n

          Conclusion<\/h3>\n

          Les diff\u00e9rentes situations chez l'exp\u00e9diteur d'emballages vides et non nettoy\u00e9s contenant des restes de marchandises dangereuses n\u00e9cessitent des mesures diff\u00e9rentes lors de l'organisation du transport. Analysez quels r\u00e9sidus de marchandises dangereuses peuvent se trouver sur place et dans quel \u00e9tat sont les emballages. Etudiez attentivement les prescriptions mentionn\u00e9es dans l'article qui vous concernent. En cas de doute, demandez conseil \u00e0 une entreprise d'\u00e9limination professionnelle ou \u00e0 un sp\u00e9cialiste des mati\u00e8res dangereuses.<\/p>\n

          Auteur : Dr. Stephan Steines, conseiller en s\u00e9curit\u00e9 chimique, Swiss Safety Center<\/em><\/p>\n

           <\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Die geleerten, ungereinigten Gefahrgutgebinde sind nicht einfach als gefahrlos anzusehen. In der Regel ist in den geleerten Gebinden eine kleine Menge des gef\u00e4hrlichen Stoffs immer noch vorhanden, sodass die Gebinde weiterhin eine potenzielle Gefahr darstellen. War in einem Gebinde z.B. eine entz\u00fcndliche Fl\u00fcssigkeit, befindet sich im Inneren des Gebindes weiterhin eine explosionsf\u00e4hige Atmosph\u00e4re, die durch […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":22112,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"pgc_sgb_lightbox_settings":"","footnotes":""},"categories":[3312],"tags":[361],"class_list":["post-22111","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-sicherheit","tag-gefahrgut"],"acf":[],"hkrextid":null,"publication":null,"issue":null,"workflow":null,"startPage":null,"spitzmarke":null,"_posts_by_tag_page_fields":null,"_at_widget":null,"_yoast_wpseo_primary_category":"3312","_yoast_wpseo_focuskw_text_input":null,"_yoast_wpseo_opengraph-image":null,"_yoast_wpseo_opengraph-description":null,"_yoast_wpseo_opengraph-title":null,"enclosure":null,"_yoast_wpseo_twitter-title":null,"_yoast_wpseo_twitter-description":null,"_yoast_wpseo_twitter-image":null,"_wp_old_slug":null,"_yoast_wpseo_title":null,"_yoast_wpseo_canonical":null,"yoast_head":"\nTransport leerer, \u00adungereinigter Gefahrgutverpackungen - 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